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Déclarations de revenus professionnels
Pour vos déclarations de revenus professionnels, simplifiez-vous la vie, déclarez en ligne !
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Notice explicative du dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles
Cerfa en cours d'obtention
Dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles
Cerfa en cours d'obtention
Demande d'adhésion à l'assurance volontaire vieillesse
Cerfa N°16225*01
Attestation sur l'honneur relative au statut choisi et notice
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Déclaration d'ensemble des revenus pour l'année 2022 - DRP
Cerfa en cours
Feuille annexe de calcul pour l'année 2022 - DRP
Cerfa en cours
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Déclaration d'élevage spécialisé
Bulletin de mutation de terres
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Demande de modulation des appels
Cerfa 15243*02 - #51930*02
Mandat de prélèvement MSA Midi-Pyrénées Sud
Demande de prélèvements mensuels des cotisations des non-salariés
Demande d'option pour le calcul des cotisations des non salariés agricoles sur une assiette forfaitaire de nouvel installé
Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1
Versement d'un à-valoir de cotisations
Cerfa 14292*03
Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée
Demande de mensualisation des cotisations et contributions MSA MPS
Demande de dénonciation de l'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels (N-1)
Cerfa 12481*03
Demande de renonciation aux prélèvements mensuels
Cerfa 13822*02
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Demande de rescrit social
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Les élèves de 2de professionnelle productions agricoles du lycée professionnel de Saint-Gaudens, remportent le 2e prix du concours vidéo « Santé et sécurité au...